éco bioclimatique
Présentation de la marque éco bioclimatique
Déposée le 23 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socotex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « éco bioclimatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque éco bioclimatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4041816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éco bioclimatique est expirée depuis le 23 octobre 2023.
Socotex a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22