bio écoclimatique
Présentation de la marque bio écoclimatique
Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socotex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bio écoclimatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque bio écoclimatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio écoclimatique est expirée depuis le 15 octobre 2023.
Socotex a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24