Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bio écoclimatique
Socotex, SAS

Numéro de dépôt :
4039885
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/10/2023
bio écoclimatique de Socotex

Présentation de la marque bio écoclimatique

Déposée le 15 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Socotex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bio écoclimatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Socotex domicilié(e) Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Socotex, M. Peyrucq Xavier domicilié(e) Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France.

La marque bio écoclimatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio écoclimatique est expirée depuis le 15 octobre 2023.

Socotex a également déposé les autres marques suivantes : ABRIT'VITE ABRITEZ VOUS CHEZ NOUS , éco climatique , Pergola bio écoclimatique , ABRI FACIL' ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , LE PUB Abritez-vous chez nous , ABRI DOME ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , MAXI SOCO ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , Quick Stand Abritez-vous chez nous , ABRI INTERNATIONAL ABRITEZ-VOUS CHEZ NOUS , Barnum minute Abritez-vous chez nous


Socotex, SAS - Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Socotex, M. Peyrucq Xavier - Zone industrielle, rue Jean Lepeudry - 14600 - HONFLEUR - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Echafaudages métalliques ;

Parapluies, parasols et cannes ;

Echafaudages non métalliques ;

Bâches, voiles (gréement) ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.