Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VigiBat
SOCOTEC S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188277
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2022
VigiBat de SOCOTEC

Présentation de la marque VigiBat

Déposée le 8 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCOTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VigiBat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOTEC domicilié(e) Immeuble LES QUADRANTS, 3, avenue du Centre, GUYANCOURT, 78182 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 016 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque VigiBat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VigiBat est expirée depuis le 8 octobre 2022.

SOCOTEC a également déposé les autres marques suivantes : S SOCOTEC , INFOCOM , H HERCULE , M MAIDOC , Le pouvoir d'anticiper , SOCOTEC AUDIT 360o , ARB'O2


SOCOTEC S.A., Société Anonyme - Immeuble LES QUADRANTS, 3, avenue du Centre, GUYANCOURT, 78182 SAINT QUENTIN EN YVELINES CEDEX - France - SIREN 542016654


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2012 n°2510865 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-02

Inscription le 24 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°764982 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-24

Logiciel de gestion informatisée des données d'un dossier technique d'un bâtiment en exploitation permettant au propriétaire gestionnaire de gérer les informations relatives aux risques liés à des substances, produits, matériaux, équipements et installations (amiante, plomb, )