Marque expirée - Marque en non vigueur

HAPPY'ZZA DAYS
SOCOREST – SOCIETE DE CONCEPTS DE RESTAURATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3703142
Date de dépôt :
07/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2020
HAPPY\'ZZA DAYS de SOCOREST – SOCIETE DE CONCEPTS DE RESTAURATION

Présentation de la marque HAPPY'ZZA DAYS

Déposée le 7 janvier 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOREST – SOCIETE DE CONCEPTS DE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY'ZZA DAYS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOREST – SOCIETE DE CONCEPTS DE RESTAURATION domicilié(e) 5, rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 948 975 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAPPY'ZZA DAYS est expirée depuis le 7 janvier 2020.

SOCOREST – SOCIETE DE CONCEPTS DE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : Fous de Food , LA PIZZA DES GRANDS CHEFS , HAPPY'ZZA HOURS


SOCOREST – SOCIETE DE CONCEPTS DE RESTAURATION, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 5, rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 381948975


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 2 décembre 2010 - Rejet partiel n°537108 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-12-02

Papier et carton (non compris dans d'autres classes) à savoir : papier et carton bruts, mi-ouvrés ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; articles pour reliures ; appareils et machines pour la reliure (matériel de bureau) ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Imprimés, brochures, affiches, almanachs, calendriers, dessins, reproductions graphiques, représentations graphiques, magazines, catalogues, produits de l'imprimerie, journaux, livres, livrets, périodiques, prospectus, publications, lettres d'information, timbres, menus imprimés, cartes postales, porte-affiches en papier ou en carton, autocollants (articles de papeterie), peintures (tableaux) encadrées ou non ; papier d'emballage ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement ; boîtes à pizza en carton ; drapeaux en papier ; nappes et linge de table en papier ; instruments d'écriture ; albums photos ; tous les articles précités se rapportant au domaine de la restauration.

Publicité, gestion des affaires commerciales, travaux de bureau, agences de publicité, distribution de matériel publicitaire (y compris de tracts, prospectus, imprimés et échantillons) ; courrier publicitaire ; démonstration de produits, reproduction de documents, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, publicité radiophonique et télévisée ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; location d'espaces publicitaires ; études et recherches de marché, y compris sondages et enquêtes, ainsi que services d'analyse et d'établissement de rapports relatifs aux résultats de ceux-ci ; aide à la direction des affaires ; sondages d'opinion ; promotion des ventes ; relations publiques ; services de vente au détail de pizzas ; aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales par un franchiseur ; services de compilation de données ; tous les services précités se rapportant au domaine de la restauration.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars, de cafés, de cafétérias, de cantines, de restaurants libre-service et de restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; services de traiteurs ; services hôteliers ; pizzerias ; services de restauration liés à des pizzas, de sandwiches et des plats préparés à emporter ; services de restaurants.