Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PRISM
SOCOPLAN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3097731
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2031

Présentation de la marque LE PRISM

Déposée le 27 avril 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRISM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN domicilié(e) ROUTE DE PARTHENAY SAINT-JEAN DE THOUARS, 79104 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 020 373 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France.

La marque LE PRISM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PRISM arrivera à expiration en date du 27 avril 2031.

SOCOPLAN a également déposé les autres marques suivantes : LE DIGITAL , MAILDOSE , ENILOR , ETUIDOSE , SCENT TOUCH , LANE PARIS , GreenLane , WALKDOSE , CLINIPLAN , ECODOSE


SOCOPLAN, Société par actions simplifiée - ROUTE DE PARTHENAY SAINT-JEAN DE THOUARS, 79104 THOUARS - France - SIREN 627020373


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 Rue de l'Université, 75007 Paris - France


Inscription le 14 janvier 2002 - Retrait partiel n°338703 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 21 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394863 - Publication au BOPI 2004-06-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Renouvellement avec limitation le 23 mars 2011 n°2466405 - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-03-23

Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2020 n°2760616 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-28

Matières plastiques et matières complexes (comprenant de la matière plastique, du papier, du carton) destinées à l'emballage ; berlingots, sacs, sachets et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage de produits liquides ou solides ; échantillons monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques en vue de contenir des produits liquides ou solides (tous ces produits seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de marchandises ; assemblage de pièces ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents). Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorures et de vernissage d'articles de conditionnement, services de moulage d'articles de conditionnement ; services de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage, services d'impression de code barre (tous ces services seront exclusivement utilisés dans les domaines des cosmétiques et des détergents).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.