Déposée le 22 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COLOR PALETTE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN domicilié(e) 105, Route de Parthenay,79100 SAINT JEAN DE THOUARS - 79100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 020 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPLAN Société par Actions Simplifiée - 105, Route de Parthenay,79100 SAINT JEAN DE THOUARS - 79100 - France - SIREN 627020373
LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits cosmétiques. Etuis monodoses en carton, en papier ou en matières plastiques adaptés pour contenir des produits pharmaceutiques. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; sacs, sachets, feuilles, enveloppes, étuis et pochettes (en papier, en carton ou en matières plastiques) pour l'emballage ; représentations et reproductions graphiques, impressions, dessins, diagrammes, images ; étiquettes (en papier ou en carton). Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement et l'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; garnitures d'étanchéité ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en caoutchouc. Fermetures de récipients (non métalliques), à savoir : opercules, fermetures à arracher ou à tirer, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile ; dispositifs pour le conditionnement, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, le stockage, la présentation à la vente et l'enserrage d'objets, à savoir : récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques. Conditionnement et reconditionnement de produits, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, emballage, empaquetage et filmage de marchandises ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de marchandises. Traitement et transformation du papier, traitement et transformation du carton, traitement et transformation de matières plastiques ; services de découpage d'articles de conditionnement, services de dorures et de vernissage d'articles de conditionnement ; services d'impression, de marquage, de flocage, de pressage et de gaufrage.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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