Déposée le 8 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLINIPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN domicilié(e) ROUTE DE PARTHENAY SAINT JEAN DE THOUARS - 79104 - THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 020 373 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.
La marque CLINIPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPLAN, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE PARTHENAY SAINT JEAN DE THOUARS - 79104 - THOUARS - France - SIREN 627020373
LEGI-MARK - 102 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 6 octobre 2000 n°2183589 - Publication au BOPI 2000-10-06
Inscription le 17 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167913 - Publication au BOPI 1994-01-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11
Inscription le 21 juin 2004 - Changement de nature juridique n°394863 - Publication au BOPI 2004-06-21
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2010 n°2454052 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-10-27
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques, aliments diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, ouate de coton et ouate de cellulose, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Papier et articles en papier, bavettes et bavoirs en papier, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, carton et articles en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie), matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Tissus, tissus non tissés, linge de maison, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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