Déposée le 4 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIOPLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPLAN domicilié(e) Route de Parthenay - 79104 THOUARS - Saint Jean de Thouars - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 020 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque BIOPLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3803648.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPLAN, Société par actions simplifiée - Route de Parthenay - 79104 THOUARS - Saint Jean de Thouars - France - SIREN 627020373
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21
Matériaux pour le conditionnement, le modelage, l'échantillonnage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; articles en carton ; papier d'emballage ; carton d'emballage ; sacs, sachets, cartes et feuilles d'emballage en papier, en carton ou en matières plastiques ; matières d'emballage thermoplastiques, thermorétractables, étirables, extrudées, soufflées, injectées, moulées, expansées en papier et/ou en carton et/ou en matières plastiques ; films à bulles pour ; l'emballage ; carton à ouvrer, compact ou ondulé, en bobines, en plaques, en rames et en ramettes ; papier alvéolé ; carton alvéolé ; contenants, boîtes, filets, pochettes, enveloppes, étuis, cornets et tubes, caisses et caissettes, cageots, cagettes et barquettes pour l'emballage de produits (en papier, en carton ou en matières plastiques) ; calages, intercalaires de séparation, compartiments et garnitures pour contenants, palettes, tous ces produits étant en papier ou en carton ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; matériaux d'emballage en fécule ou amidon ; feuilles bullés en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement de produits ; échantillons d'emballages en carton, en papier ou en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; imprimés, brochures, livrets, catalogues et prospectus ; manuels d'utilisation, notices imprimées, mode d'emploi ; dépliants ; formulaires, formules ; étiquettes (en papier ou en carton) ; affiches ; caractères d'imprimerie ; modèles d'écriture ; clichés ; photographies ; photogravures ; images ; dessins ; représentations et reproductions graphiques ; bandes adhésives ; cachets (sceaux) ; calendriers ; emballages en carton ou en papier pour bouteilles ; impressions ; plans ; feuilles de viscose pour l'emballage ;
Récipients d'emballage en matières plastiques, boîtes en matières plastiques, tubes, boitiers, étuis, bols, pots, tubes, flacons, flaconnettes, bouteilles, rollons, compte-gouttes, fioles, caisses, coffrets, corbeilles et casiers en matières plastiques ; conteneurs non métalliques ; présentoirs de vente, à savoir armoires de présentations en matières plastiques ; rayonnages ; mobiles décoratifs notamment à usage publicitaire ; fermetures de bouteilles et de récipients non métalliques pour emballages à savoir bouchons, bouchons à bague, à fermoirs, opercules, capsules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons de bouteilles, bouchons de liège ; cordon en liège ; rubans de bois ; emballages en bois pour bouteilles ; rubans de paille ; verre argenté (miroiterie) ;
Matériaux en verre pour le conditionnement, le modelage, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage, le stockage, la présentation à la vente et la fixation de produits de parfumerie, cosmétiques, de santé et de beauté ; emballages factices en verre ; récipients en verre, boîte, tubes, boitiers, étuis, rollons, compte-gouttes, fioles, bols, bouteilles, pots, bonbonnes, gobelets, seaux, flacons, flaconnettes, cuvettes, barquettes, verre d'emballage ; accessoires pour récipients en verre à savoir becs verseurs, bouchons de verre, couvercles de pots ; boîte à savon ; ustensiles cosmétiques ; cristaux (verrerie) ; houppes à poudrer ; mélangeurs manuels ; pulvérisateurs de parfums ; vaporisateurs, atomiseur et spray à parfums ; éponges abrasives pour la peau ; poudriers ; récipients calorifuges ; brosses à sourcils ; verre peint, verre en poudre pour la décoration ;
Conditionnement et reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; travaux à façon de conditionnement et d'échantillonnage ; informations en matière de conditionnement, reconditionnement, échantillonnage, emballage, empaquetage, étiquetage et filmage de produits ; entreposage, emmagasinage, stockage et transport de produits ; distribution (livraison) de produits ;
Traitement de matériaux à savoir notamment fabrication de films et de complexes de films plastiques ; assemblage de matériaux sur commande pour des tiers ; chromage ; coloration des vitres par traitement de surface ; coulage et placage des métaux ; traitement du papier ; services de transformation des matières plastiques, cartons et papier, services de transformation de plastiques cellulaires ; usinage à savoir traitement de matériaux par injections, moulage, thermoformage, pressage, soudage, fraisage, extrusion, coextrusion, enroulage, assemblage ; services de moulage d'articles de conditionnement ; fabrication de préformes, de flans, de découpe ; services d'impressions de dessins, services d'impression de code barre, service de marquage ; dorure ; gravure ; polissage (abrasion) ; traçage par laser ; trempe des métaux ; traitement de séparation des couleurs.
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