Déposée le 18 août 1992 par la société SOCOPLAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BIODOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-34 du 2 octobre 1992.
Le déposant est la société SOCOPLAN domicilié(e) Route de Parthenay SAINT JEAN DE THOUARS, 79100 THOUARS - France et immatriculée sous le numéro RCS 627 020 373 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.
La marque BIODOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPLAN - Route de Parthenay SAINT JEAN DE THOUARS, 79100 THOUARS - France - SIREN 627020373
WAGRET CONSULTANTS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04
Publication - Publication le 2 oct. 1992 au BOPI 1992-34
Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage; rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; feuiles de cellulose régénérée pour l'emballage; pellicules en matière plastique pour l'emballage; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Caoutchouc brut et mi-ouvré, gutta-percha, gomme, amiante, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage, matières plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; matériau synthétique en feuille pour l'emballage.Sachets, sacs, enveloppes, conditionnement en matière synthétique et matière cellulosique
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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