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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPEDIC
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SOCOPEDIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOPEDIC
SOCOPEDIC, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1422635
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
05/08/1997

Présentation de la marque SOCOPEDIC

Déposée le 5 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPEDIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « SOCOPEDIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOPEDIC domicilié(e) 14, rue du 11 Novembre, CRAN GEVRIER, 74000 ANNECY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET. - France.

La marque SOCOPEDIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOPEDIC est expirée depuis le 5 août 1997.


SOCOPEDIC, société à responsabilité limitée - 14, rue du 11 Novembre, CRAN GEVRIER, 74000 ANNECY. - France


Cabinet PONCET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Instruments et appareils chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires (y compris les membres, les yeux et les dents artificiels);coussins à usage médical.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;sièges pour véhicules, appuis-dos pour véhicules.Meubles, glaces, cadres;articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; coussins, coussins à air non médicaux, sièges d'habitation, appuis-dos pour sièges d'habitation.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.