VIANDES DU COEUR DE FRANCE
Présentation de la marque VIANDES DU COEUR DE FRANCE
Déposée le 16 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIANDES DU COEUR DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VIANDES DU COEUR DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1321698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIANDES DU COEUR DE FRANCE est expirée depuis le 16 juillet 2015.
SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2058519 - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2005 n°2289592 - Publication au BOPI 2005-05-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-06
Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365013 - Publication au BOPI 2003-02-03
Inscription le 14 décembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°194704 - Publication au BOPI 1995-12-14
Inscription le 6 février 1996 - DECISION DU DIRECTEUR GENERAL STATUANT FAVORABLEMENT SUR UN RECOURS n°197091 - Publication au BOPI 1996-02-06
Inscription - Transmission de propriété n°43341 - Publication au BOPI
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07