Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNEVENT
SOCOPA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93451569
Date de dépôt :
20/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/01/2013

Présentation de la marque TOURNEVENT

Déposée le 20 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNEVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2230879) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2230879) - 75008 - France.

La marque TOURNEVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNEVENT est expirée depuis le 20 janvier 2013.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA, société anonyme - 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2230879) - 92110 - France - SIREN 344636550


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2230879) - 75008 - France


Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365013 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2002 n°2230879 - Publication au BOPI 2002-11-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles