Déposée le 25 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOCOPAGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY (dossier no 2144815) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 433 214 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2144815) - France.
La marque SOCOPAGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPA (société anonyme) - 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92110 CLICHY (dossier no 2144815) - France - SIREN 344433214
CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2144815) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 20 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385247 - Publication au BOPI 2004-01-20
Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144815 - Publication au BOPI 1999-05-18
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Viandes et abats en frais, congelés, surgelés ou conservés, sous-produits d'abattoir en général, charcuterie, salaisons, plats cuisinés et conserves de tous produits d'origine agricole
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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