Déposée le 16 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S SOCOPA LES VERITABLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-47 du 31 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2226651) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226651) - 75008 - France.
La marque S SOCOPA LES VERITABLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPA, société anonyme - 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2226651) - 92110 - France - SIREN 344636550
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2226651) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 27 août 2002 n°2226651 - Publication au BOPI 2002-08-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Viande, viande hachée, viande fraîche et surgelée, charcuterie; huiles et graisses comestibles.Sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices.Pâtés à la viande, frais et surgelés
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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