Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
/
PEPPERBURGER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PEPPERBURGER
SOCOPA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1609868
Date de dépôt :
27/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2010

Présentation de la marque PEPPERBURGER

Déposée le 27 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEPPERBURGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92100 CLICHY (dossier no 2165117) - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 433 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2165117) - France.

La marque PEPPERBURGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PEPPERBURGER est expirée depuis le 27 mars 2010.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA (société anonyme) - 40-42, Boulevard Jean Jaurès, 92100 CLICHY (dossier no 2165117) - France - SIREN 344433214


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2165117) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 20 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385247 - Publication au BOPI 2004-01-20

Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165117 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viande