Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS
SOCOPA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1459024
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2018
LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS de SOCOPA

Présentation de la marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS

Déposée le 6 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2362873) - 75755 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2362873) - 75008 - France.

La marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1459024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS est expirée depuis le 6 avril 2018.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , SAVOIR VIVRE , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES


SOCOPA Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2362873) - 75755 - France - SIREN 344636550


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2362873) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2110079 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182707 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365013 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362873 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viandes. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.