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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
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LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS
SOCOPA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1459024
Date de dépôt :
06/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2018
LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS de SOCOPA

Présentation de la marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS

Déposée le 6 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2362873) - 75755 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2362873) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ELEVEURS DU BOURBONNAIS est expirée depuis le 6 avril 2018.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine, BP 65,75755 PARIS CEDEX 15 (dossier no 2362873) - 75755 - France - SIREN 344636550


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2362873) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2110079 - Publication au BOPI 1998-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Inscription le 3 mars 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°182707 - Publication au BOPI 1995-03-03

Inscription le 3 février 2003 - Transmission totale de propriété n°365013 - Publication au BOPI 2003-02-03

Renouvellement sans limitation le 4 février 2008 n°2362873 - Publication au BOPI 2008-02-04

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viandes. Animaux vivants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.