LES CUISINES DE CHAROLAIS
Présentation de la marque LES CUISINES DE CHAROLAIS
Déposée le 17 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CUISINES DE CHAROLAIS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CUISINES DE CHAROLAIS est expirée depuis le 17 mars 2017.
SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2007 n°2335994 - Publication au BOPI 2007-03-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07