Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HORACE
SOCOPA, société anonyme

Numéro de dépôt :
93469317
Date de dépôt :
24/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2013

Présentation de la marque HORACE

Déposée le 24 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2239026) - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 433 214 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2239026) - 75008 - France.

La marque HORACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORACE est expirée depuis le 24 mai 2013.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA, société anonyme - 40-42, Boulevard Jean Jaurès,92110 CLICHY (dossier no 2239026) - 92110 - France - SIREN 344433214


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2239026) - 75008 - France


Inscription le 20 janvier 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°385247 - Publication au BOPI 2004-01-20

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239026 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-44

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viandes pour chiens.Viandes pour chiens, aliments pour chiens

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.