Déposée le 16 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRAIS GRILL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2398055) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2398055) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOPA Société Anonyme - Tour Maine Montparnasse, 33 Avenue du Maine,75015 PARIS (dossier no 2398055) - 75015 - France - SIREN 344636550
Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2398055) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398055 - Publication au BOPI 2009-02-12
Renouvellement sans limitation n°2137990 - Publication au BOPI 1999-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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