Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CATIVITAL
SOCOPA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3143001
Date de dépôt :
22/01/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/2012
CATIVITAL de SOCOPA

Présentation de la marque CATIVITAL

Déposée le 22 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCOPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATIVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOPA domicilié(e) 40-42, Boulevard Jean Jaurès, ,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 636 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CATIVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATIVITAL est expirée depuis le 22 janvier 2012.

SOCOPA a également déposé les autres marques suivantes : CANIVITAL , LEADER , BOTTERO , SOCOPA Pierre à griller de Viande , AUTOUR DES POELEES , V Valtero , CHAROLAIS GOURMAND , LES VIANDES SAVEUR DE SOCOPA , LES SAVORIES , SOVIGEL


SOCOPA (société anonyme) - 40-42, Boulevard Jean Jaurès, ,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 344636550


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Viande, viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés, charcuterie, salaisons, saucisses, volaille, gibiers, abats, plats préparés à base de viande, de volaille, de gibier, de charcuterie et de légumes, ces plats étant frais ou surgelés, conserves de viande, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses animales comestibles à base de viande. Pâtés à la viande, frais et surgelés, sandwiches, pizzas, beignets, tourtes, tartes, pâtisserie charcutière, ces produits étant à base de viande. Elaboration (conception) de sites sur réseau Internet informant en matière de cuisine, de préparation de plats, de recettes de cuisine. Programmation pour ordinateurs, consultations professionnelles (sans rapport avec la conduite des affaires) . Restauration (alimentation) , cafés restaurants, cafétérias, restaurants libre-service, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) , services de traiteurs, services de bars.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.