P'TITS GRILLS
Présentation de la marque P'TITS GRILLS
Déposée le 20 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPA VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITS GRILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque P'TITS GRILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529690.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque P'TITS GRILLS arrivera à expiration en date du 20 juillet 2024.
SOCOPA VIANDES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 12 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°391068 - Publication au BOPI 2004-03-12
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265830 - Publication au BOPI 2004-05-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35
Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07
Renouvellement sans limitation le 23 juin 2014 n°2560921 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-23