Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTE CHAROLAIS
SOCOPA VIANDES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3250351
Date de dépôt :
09/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2023
CARTE CHAROLAIS de SOCOPA VIANDES

Présentation de la marque CARTE CHAROLAIS

Déposée le 9 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPA VIANDES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTE CHAROLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOPA VIANDES domicilié(e) Zone Industrielle de Kergostiou - 29300 - QUIMPERLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 513 785 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eloïse Bigard-Prunet domicilié(e) 193 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque CARTE CHAROLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTE CHAROLAIS est expirée depuis le 9 octobre 2023.

SOCOPA VIANDES a également déposé les autres marques suivantes : CROQUEGRILL , PAUPINETTE , RACINE NORMANDE , RACINE CHAROLAISE , (Marque figurative) , MARINÉS A COEUR , LA VIANDE A TANT A VOUS DONNER , 10 GRILL GOURMAND , La viande comme vous l'aimez! , J LA VIANDE D ICI SELECTION SOCOPA


SOCOPA VIANDES, société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Kergostiou - 29300 - QUIMPERLE - France - SIREN 508513785


Maître Eloïse Bigard-Prunet - 193 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Inscription le 7 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°507662 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2013 n°2541452 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-10

Viande bovine de race charolaise : viande hachée, viande en lamelles, viande fraîche et surgelée, viande précuite, viande marinée, produits carnés à base de viande bovine de race charolaise, plats préparés à base de viande bovine de race charolaise, frais ou surgelés, conserves de viande bovine de race charolaise, extraits de viande, jus de viande, huiles et graisses comestibles à base de viande. Pâtisserie charcutière à base de viande bovine de race charolaise, pâtés à la viande bovine de race charolaise frais et surgelés, sandwichs à base de viande bovine de race charolaise, pizzas, beignets, tourtes et tartes salées à base de viande bovine de race charolaise, plats préparés à base de pâtes ou de riz. Restauration, (alimentation), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants libre-services, cantines, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), services de traiteurs, services de bars.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.