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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOMOR
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MONT-PELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONT-PELE
SOCOMOR, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1664118
Date de dépôt :
24/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/02/1999
MONT-PELE de SOCOMOR

Présentation de la marque MONT-PELE

Déposée le 24 février 1989 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONT-PELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOMOR domicilié(e) 97260 MORNE ROUGE, Martinique - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque MONT-PELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONT-PELE est expirée depuis le 24 février 1999.

SOCOMOR a également déposé les autres marques suivantes : AJOUPA , BANACREME , AJOUPA , BANANOR , MONT PELEE , SPIND , ANANOR , BANACRÈME , MONT- PELEE , PROPACO


SOCOMOR, Société Coopérative Agricole - 97260 MORNE ROUGE, Martinique - France


Cabinet PROTEC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Fruits et légumes conservés, séchés, et cuits, gelées, confitures et compotes, de fruits; Sirops et autres préparations pour faire des boissons jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.