Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOMI
SOCOMI S.A (SOCIETE CONTOLI MICHEL)

Numéro de dépôt :
98744444
Date de dépôt :
30/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2008

Présentation de la marque SOCOMI

Déposée le 30 juillet 1998 par la société SOCOMI S.A (SOCIETE CONTOLI MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOCOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-37 du 11 septembre 1998.

Le déposant est la société SOCOMI S.A (SOCIETE CONTOLI MICHEL domicilié(e) ZI Nord Impasse Paul Golliat, BP 52, 01102 OYONNAX CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 674 059 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOMI SA au capital de 1 008 000 Frs - France.

La marque SOCOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98744444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOMI est expirée depuis le 30 juillet 2008.


SOCOMI S.A (SOCIETE CONTOLI MICHEL) - ZI Nord Impasse Paul Golliat, BP 52, 01102 OYONNAX CEDEX - France - SIREN 309674059


SOCOMI SA au capital de 1 008 000 Frs - France


Inscription le 25 novembre 2002 - Transmission totale de propriété n°359844 - Publication au BOPI 2002-11-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-10

Publication - Publication le 11 sept. 1998 au BOPI 1998-37

Transformation des matières plastiques par injection Moules métalliques et modèles.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.