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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOMEX
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FUSOMAT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FUSOMAT
SOCOMEX, SA

Numéro de dépôt :
1227036
Date de dépôt :
09/02/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2013

Présentation de la marque FUSOMAT

Déposée le 9 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCOMEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FUSOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMEX domicilié(e) 3 Route de Westhouse,67230 BENFELD (dossier no 2235193) - 67230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2235193) - 68071 - France.

La marque FUSOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227036.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FUSOMAT est expirée depuis le 9 février 2013.

SOCOMEX a également déposé les autres marques suivantes : LA PELUCHERIE , S SOCOMEX SECURITE


SOCOMEX, SA - 3 Route de Westhouse,67230 BENFELD (dossier no 2235193) - 67230 - France - SIREN 548500149


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX (dossier no 2235193) - 68071 - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2003 n°2235193 - Publication au BOPI 2003-01-27

Renouvellement sans limitation n°2014377 - Publication au BOPI 1993-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Inscription le 10 juin 2003 - Rectification d'erreur matérielle n°371861 - Publication au BOPI 2003-06-10

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