“ MAT-CAPS ”
Présentation de la marque “ MAT-CAPS ”
Déposée le 17 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOMEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « “ MAT-CAPS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque “ MAT-CAPS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3246110.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque “ MAT-CAPS ” est expirée depuis le 17 septembre 2023.
SOCOMEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2013 n°2534259 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-07-01