Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOMEC
/
VERTELIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTELIS
SOCOMEC, S.A.

Numéro de dépôt :
3872477
Date de dépôt :
08/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
08/11/2021
VERTELIS de SOCOMEC

Présentation de la marque VERTELIS

Déposée le 8 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCOMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « VERTELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMEC domicilié(e) 1 rue de Westhouse - 67230 - BENFELD - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque VERTELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTELIS est expirée depuis le 8 novembre 2021.

SOCOMEC a également déposé les autres marques suivantes : IVM , SHARYS , SOLAR POWER , DIRIS , SIMEC , FUSERBLOC , IT-SWITCH , N'VIEW , COSYS , POWERLEASE


SOCOMEC, S.A. - 1 rue de Westhouse - 67230 - BENFELD - France - SIREN 548500149


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Logiciels et progiciels informatiques pour l'analyse et le pilotage des données de mesure énergétique permettant d'augmenter les performances des infrastructures tertiaires et industrielles pour réduire la consommation d'énergie.

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de formation exclusivement dédiés à l'usage de logiciels, progiciels informatiques, à l'exception des services d'éducation et d'enseignement.

Services d'évaluations, d'estimations et de recherches scientifique et technologiques dans le domaine de la performance énergétiques rendus par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de progiciels pour l'analyse et le pilotage des données de mesure énergétique, pour l'optimisation des performances énergétiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels et de progiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.