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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOMEC
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VERTELIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VERTELIS
SOCOMEC, S.A.

Numéro de dépôt :
3613427
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2021
VERTELIS de SOCOMEC

Présentation de la marque VERTELIS

Déposée le 24 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOCOMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMEC domicilié(e) 1 rue de Westhouse - 67230 - BENFELD - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES domicilié(e) BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque VERTELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 13 ans, la marque VERTELIS est expirée depuis le 8 novembre 2021.

SOCOMEC a également déposé les autres marques suivantes : IVM , SHARYS , SOLAR POWER , DIRIS , SIMEC , FUSERBLOC , IT-SWITCH , N'VIEW , COSYS , POWERLEASE


SOCOMEC, S.A. - 1 rue de Westhouse - 67230 - BENFELD - France - SIREN 548500149


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES - BP 1445 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 20 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514215 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20

Inscription le 20 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558678 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20

Renouvellement sans limitation le 8 novembre 2011 n°2483538 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-11-08

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.