Marque renouvelée - Marque en vigueur

R E S Y S
SOCOMEC, S.A.

Numéro de dépôt :
97676880
Date de dépôt :
02/05/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/2027

Présentation de la marque R E S Y S

Déposée le 2 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCOMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R E S Y S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-24 du 13 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMEC domicilié(e) 1 rue de Westhouse - 67230 - BENFELD - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 domicilié(e) - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque R E S Y S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97676880.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R E S Y S arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

SOCOMEC a également déposé les autres marques suivantes : IVM , SHARYS , SOLAR POWER , DIRIS , SIMEC , FUSERBLOC , IT-SWITCH , N'VIEW , COSYS , POWERLEASE


SOCOMEC, S.A. - 1 rue de Westhouse - 67230 - BENFELD - France - SIREN 548500149


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES, M. NITHARDT Roland, CS 91455 - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340985 - Publication au BOPI 2007-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 13 juin 1997 au BOPI 1997-24

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2017 n°2644224 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-23

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