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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMEC
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M O D U L Y S
Marque renouvelée - Marque en vigueur

M O D U L Y S
SOCOMEC, SAS

Numéro de dépôt :
3070546
Date de dépôt :
07/12/2000
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2030

Présentation de la marque M O D U L Y S

Déposée le 7 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M O D U L Y S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOMEC domicilié(e) 1-4 rue de Westhouse, 67230 BENFELD - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen domicilié(e) 34 avenue du Général Leclerc, CS 91455, 68071 MULHOUSE CEDEX - France.

La marque M O D U L Y S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M O D U L Y S arrivera à expiration en date du 7 décembre 2030.

SOCOMEC a également déposé les autres marques suivantes : IVM , SHARYS , SOLAR POWER , DIRIS , SIMEC , FUSERBLOC , IT-SWITCH , N'VIEW , COSYS , POWERLEASE


SOCOMEC, SAS - 1-4 rue de Westhouse, 67230 BENFELD - France - SIREN 548500149


Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme MONSNERGUE Ellen - 34 avenue du Général Leclerc, CS 91455, 68071 MULHOUSE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-20

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2010 n°2451598 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-24

Renouvellement sans limitation le 16 octobre 2020 n°2762254 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-16

Alimentations statiques sans interruption. Appareillages destinés à la distribution et au contrôle de l'énergie électrique;

Produits de l'imprimerie à savoir catalogues, prospectus, imprimés, affiches, journaux relatifs aux produits de la classe 9 précitée;

Télécommunications à savoir transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs relatifs aux produits de la classe 9 précitée.