Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A2S
SOCOMEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95567449
Date de dépôt :
10/04/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/04/2005

Présentation de la marque A2S

Déposée le 10 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCOMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A2S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMEC domicilié(e) 1 rue de Westhouse, 67230 BENFELD - France et immatriculée sous le numéro RCS 548 500 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet METZ PATNI - France.

La marque A2S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567449.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A2S est expirée depuis le 10 avril 2005.

SOCOMEC a également déposé les autres marques suivantes : IVM , SHARYS , SOLAR POWER , DIRIS , SIMEC , FUSERBLOC , IT-SWITCH , N'VIEW , COSYS , POWERLEASE


SOCOMEC (société anonyme) - 1 rue de Westhouse, 67230 BENFELD - France - SIREN 548500149


Cabinet METZ PATNI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Circuits électroniques.Convertisseurs électriques statiques de courant continu en courant alternatif.Alimentation électrique statique.Convertisseurs électriques et générateurs de courant électrique.Onduleurs électriques.Générateurs et circuits d'une alimentation électrique sans coupure.Circuits de protection électriques pour générateurs de courant électrique