Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GAZEAU
SOCOMATE INTERNATIONAL S.A

Numéro de dépôt :
3056094
Date de dépôt :
29/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2010

Présentation de la marque GAZEAU

Déposée le 29 septembre 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCOMATE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GAZEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMATE INTERNATIONAL domicilié(e) ZI, 8, rue des Abbesses, 77580 CRÉCY LA CHAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 926 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOMATE INTERNATIONAL - France.

La marque GAZEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAZEAU est expirée depuis le 29 septembre 2010.


SOCOMATE INTERNATIONAL S.A - ZI, 8, rue des Abbesses, 77580 CRÉCY LA CHAPELLE - France - SIREN 383926490


SOCOMATE INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Appareil émetteur-récepteur d'ultrasons permettant de discriminer, depuis l'extérieur d'une canalisation ou d'un réservoir, la nature du fluide : soit gaz ou liquide.