Déposée le 5 février 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCOMAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOMAC domicilié(e) 12, rue PASTEUR, 77610 FONTENAY TRESIGNY (dossier no 2062743) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCOMAC SA domicilié(e) (dossier no 2062743) - France.
La marque ORSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341513.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ORSAY est expirée depuis le 5 février 2006.
SOCOMAC SA - 12, rue PASTEUR, 77610 FONTENAY TRESIGNY (dossier no 2062743) - France
SOCOMAC SA - (dossier no 2062743) - France
Renouvellement sans limitation le 2 février 1996 n°2062743 - Publication au BOPI 1996-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29
Produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, reproductions photographiques, tableaux;articles de papeterie;attaches, crochets, pinces et chevalets notamment pour la présentation de photographies, reproductions graphiques et tableaux;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Cadres, matériel et ensembles pour la confection de cadres et sous-verres notamment en ensembles assortis, encadrements, baguettes et profilés, tringles et autres accessoires d'encadrement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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