Déposée le 1 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PITON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-32 du 12 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOM domicilié(e) ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 461 399 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marc LEGOFFIC SOCOM SA domicilié(e) ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France.
La marque PITON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOM SA - ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France - SIREN 433461399
Jean-Marc LEGOFFIC SOCOM SA - ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-49
Publication - Publication le 12 août 2005 au BOPI 2005-32
Adhésifs destinés à l'industrie et au bâtiment. Résines destinés la fixation dans le bâtiment (matériaux de construction. Materiaux de construction non métalliques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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