Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEROSPRAY
SOCOM SA SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3372541
Date de dépôt :
20/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2015
AEROSPRAY de SOCOM

Présentation de la marque AEROSPRAY

Déposée le 20 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SOCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEROSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOM domicilié(e) ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 461 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe CHAUSSE Société SOCOM domicilié(e) ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France.

La marque AEROSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEROSPRAY est expirée depuis le 20 juillet 2015.

SOCOM a également déposé les autres marques suivantes : FIX-O-BLEU , KIFIX , FOX L'ACHAT RUSE , TECHSEAL , PITON , MULTIMASTIC , SOCOM , SOCOM NEW MATERIALS , VERFLEX , FREEFLEX TECHNOLOGY


SOCOM SA SOCIETE ANONYME - ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France - SIREN 433461399


Monsieur Philippe CHAUSSE Société SOCOM - ZI LES MOURGUES,30350 CARDET - 30350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Produits chimiques destinés à l'industrie. Résines artificielles (produits semi-finis). Mastics pour joints. Matériaux de construction non-métallique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.