Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE NAPPE
SARL SOCOLDIS

Numéro de dépôt :
93474324
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
BOULOGNE S/MER
Date d'expiration :
23/06/2003

Présentation de la marque FRANCE NAPPE

Déposée le 23 juin 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOLDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE S/MER), la marque française « FRANCE NAPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOLDIS domicilié(e) ZI de l'Inquétrie, 62222 ST MARTIN LES BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 060 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL - France.

La marque FRANCE NAPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE NAPPE est expirée depuis le 23 juin 2003.

SOCOLDIS a également déposé les autres marques suivantes : SOCOLDIS GROUPE HEDIS , SOCOLDIS , LE TRIPORTEUR DE L'HYGIENE


SARL SOCOLDIS - ZI de l'Inquétrie, 62222 ST MARTIN LES BOULOGNE - France - SIREN 325060929


FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-11

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

* Ustensiles pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence, matériel de nettoyage pour collectivités * Nappes et serviettes de table

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).