Déposée le 25 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOGEBAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-48 du 29 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOGEBAT domicilié(e) Les Moulins du Prado , 90 avenue de Mazargues,13008 MARSEILLE - 13008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 830 210 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Marie-Claude GUICHERD Avocat au Barreau domicilié(e) 1 avenue Paulette , Les Chutes Lavie,13004 MARSEILLE - 13004 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190842.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOGEBAT SARL - Les Moulins du Prado , 90 avenue de Mazargues,13008 MARSEILLE - 13008 - France - SIREN 410830210
Maître Marie-Claude GUICHERD Avocat au Barreau - 1 avenue Paulette , Les Chutes Lavie,13004 MARSEILLE - 13004 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-38
Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48
Maisons individuelles, constructions métalliques Maisons individuelles, constructions non métalliques Services de constructions et réparations, services de constructions de maisons individuelles, services de construction d'édifices
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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