Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCOPAC
SOCOFAG (S.A.)

Numéro de dépôt :
3195141
Date de dépôt :
15/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2012

Présentation de la marque SOCOPAC

Déposée le 15 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCOFAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOFAG domicilié(e) 7, Avenue Château du Loir,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 766 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOFAG Melle Elodie RODRIGUEZ domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec, BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France.

La marque SOCOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCOPAC est expirée depuis le 15 novembre 2012.

SOCOFAG a également déposé les autres marques suivantes : SOCOMIX , LITEOR , ARAFOR , LITEOR , EQUINOO , SOFAZOTE , DRYBOOSTER , PRONAT , PROPAC , ARMOR PELLET


SOCOFAG (S.A.) - 7, Avenue Château du Loir,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 329766968


SOCOFAG Melle Elodie RODRIGUEZ - Le Pont de Saint-Caradec, BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France


Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480416 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.