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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG
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PROPAC
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROPAC
SOCOFAG Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1377189
Date de dépôt :
28/10/1986
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2016

Présentation de la marque PROPAC

Déposée le 28 octobre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG domicilié(e) Le pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2324245) - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 766 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2324245) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROPAC est expirée depuis le 28 octobre 2016.

SOCOFAG a également déposé les autres marques suivantes : SOCOMIX , LITEOR , ARAFOR , LITEOR , EQUINOO , SOFAZOTE , DRYBOOSTER , PRONAT , ARMOR PELLET , SILO-KING


SOCOFAG Société par actions simplifiée - Le pont de Saint Caradec,56920 SAINT-GERAND (dossier no 2324245) - 56920 - France - SIREN 329766968


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2324245) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2006 n°2324245 - Publication au BOPI 2006-09-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-43

Renouvellement sans limitation n°2075248 - Publication au BOPI 1996-43

Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480416 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

Inscription le 20 septembre 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°399693 - Publication au BOPI 2004-09-20

Produits chimiques destinés à l' industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut;engrais pour les terres;composition extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.