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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCOFAG
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PRONAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRONAT
SOCOFAG (S.A.)

Numéro de dépôt :
3194861
Date de dépôt :
14/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/11/2012
PRONAT de SOCOFAG

Présentation de la marque PRONAT

Déposée le 14 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCOFAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRONAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCOFAG domicilié(e) 7, Avenue Château du Loir,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 766 968 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOFAG Melle Elodie RODRIGUEZ domicilié(e) Le Pont de Saint-Caradec, BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France.

La marque PRONAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRONAT est expirée depuis le 14 novembre 2012.

SOCOFAG a également déposé les autres marques suivantes : SOCOMIX , LITEOR , ARAFOR , LITEOR , EQUINOO , SOFAZOTE , DRYBOOSTER , PROPAC , ARMOR PELLET , SILO-KING


SOCOFAG (S.A.) - 7, Avenue Château du Loir,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 329766968


SOCOFAG Melle Elodie RODRIGUEZ - Le Pont de Saint-Caradec, BP 61,56302 PONTIVY cedex - 56302 - France


Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480416 - Publication au BOPI 2008-09-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture : résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ;

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.