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Marques déposées par SOCOFAG
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BOIS Pellet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOIS Pellet
SOCOFAG

Numéro de dépôt :
4577968
Date de dépôt :
30/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/08/2029
BOIS Pellet de SOCOFAG

Présentation de la marque BOIS Pellet

Déposée par voie électronique le 30 août 2019 par SOCOFAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOIS Pellet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est SOCOFAG domicilié(e) 6 rue Alain Gerbault - 35000 - Rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Anne-Catherine SCHIHIN domicilié(e) 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France.

La marque BOIS Pellet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577968.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS Pellet arrivera à expiration en date du 30 août 2029.

SOCOFAG a également déposé les autres marques suivantes : LITEOR , EQUINOO , ARMOR PELLET , CATINOO , 5000 PCI


SOCOFAG - 6 rue Alain Gerbault - 35000 - Rennes - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Anne-Catherine SCHIHIN - 2-6 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches pour l'éclairage, bois de feu, gaz d'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Traitement de matériaux à savoir : abattage et débitage du bois, sciage, rabotage, travaux sur bois, production d'énergie.