Déposée le 29 octobre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARAFOR »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT GERAND (dossier no 2297090) - 56920 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 766 968 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2297090) - 92593 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCOFAG Société par Actions Simplifiée - Le Pont de Saint Caradec,56920 SAINT GERAND (dossier no 2297090) - 56920 - France - SIREN 329766968
NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2297090) - 92593 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06
Renouvellement avec limitation le 15 septembre 2005 n°2297090 - Publication au BOPI 2005-09-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-40
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2005 n°2056158 - Publication au BOPI 2005-09-15
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 11 janvier 2006 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°425878 - Publication au BOPI 2006-01-11
Inscription le 1 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480416 - Publication au BOPI 2008-09-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Inscription le 5 août 1996 - Renonciation partielle n°204619 - Publication au BOPI 1996-08-05
Produits destinés à l'industrie, aux sciences, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres. Produits destinés à conserver les aliments, matières tannantes. – Produits pour destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides. – Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines. Animaux vivants, fruits, légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles. Aliments pour animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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