Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG NEGOCE
/
BREIZH PELLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREIZH PELLET
SOCOFAG NEGOCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4013954
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
BREIZH PELLET de SOCOFAG NEGOCE

Présentation de la marque BREIZH PELLET

Déposée le 20 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BREIZH PELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG NEGOCE domicilié(e) 6 rue Alain Gerbault - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 520 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque BREIZH PELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH PELLET est expirée depuis le 20 juin 2023.

SOCOFAG NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : Breizh-Bois Compressé , MISCANTHOO


SOCOFAG NEGOCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue Alain Gerbault - 35000 - RENNES - France - SIREN 538520867


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches, bois de feu, gaz d'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Traitement de matériaux à savoir : abattage et débitage du bois, sciage, rabotage, travaux sur bois, production d'énergie.