Marque enregistrée - Marque en vigueur

Breizh-Bois Compressé
SOCOFAG NEGOCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4220070
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
Breizh-Bois Compressé de SOCOFAG NEGOCE

Présentation de la marque Breizh-Bois Compressé

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG NEGOCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Breizh-Bois Compressé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCOFAG NEGOCE domicilié(e) 6 rue Alain Gerbault - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 520 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Armelle DI MAGGIO domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Breizh-Bois Compressé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Breizh-Bois Compressé arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

SOCOFAG NEGOCE a également déposé les autres marques suivantes : MISCANTHOO , BREIZH PELLET


SOCOFAG NEGOCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 6 rue Alain Gerbault - 35000 - RENNES - France - SIREN 538520867


NOVAGRAAF FRANCE, Mlle Armelle DI MAGGIO - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; mèches, bois de feu, gaz d'éclairage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Traitement de matériaux à savoir : abattage et débitage du bois, sciage, rabotage, travaux sur bois, production d'énergie.