Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SANICHARPENTE
Numéro de dépôt :
1608654
Date de dépôt :
03/08/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/08/2000
Présentation de la marque SANICHARPENTE
Déposée le 3 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCODIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SANICHARPENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SANICHARPENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1608654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANICHARPENTE est expirée depuis le 3 août 2000.
SOCODIF a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-03