Déposée le 7 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCODEDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DE CHARSSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCODEDIS domicilié(e) SIEGE, 54170 BARISEY LA COTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 649 696 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCODEDIS - France.
La marque DE CHARSSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DE CHARSSAC est expirée depuis le 7 avril 2003.
SOCODEDIS a également déposé les autres marques suivantes : GASTROMANIA
SOCODEDIS SARL - SIEGE, 54170 BARISEY LA COTE - France - SIREN 383649696
SOCODEDIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Imprimerie, serigraphie fruits et légumes conservés, séchés et cuits. café thé, cacao. bières, eau minerales et gazeuses. boissons alcooliques
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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