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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOBEM
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G E M O L I T E
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G E M O L I T E
SOCOBEM (société coopérative agricole)

Numéro de dépôt :
95588134
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque G E M O L I T E

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOBEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « G E M O L I T E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCOBEM domicilié(e) 4 Rue des Epicéas, 25640 ROULANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 570 856 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCOBEM - France.

La marque G E M O L I T E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G E M O L I T E est expirée depuis le 13 septembre 2005.

SOCOBEM a également déposé les autres marques suivantes : MONTBELIARDE 2000 , SOCOBEM


SOCOBEM (société coopérative agricole) - 4 Rue des Epicéas, 25640 ROULANS - France - SIREN 775570856


SOCOBEM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Produits agricoles (ni préparés, ni transformés), animaux vivants, embryons d'animaux, aliments pour animaux

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.