SoCoA
Présentation de la marque SoCoA
Déposée le 28 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « SoCoA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SoCoA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050782.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SoCoA est expirée depuis le 28 novembre 2023.
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17