Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-44 du 4 novembre 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCO domicilié(e) 12 Place de l'Argonne, 75019 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 398 964 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet M. SABATIER - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538051.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCO Société Anonyme - 12 Place de l'Argonne, 75019 PARIS - France - SIREN 325398964
Cabinet M. SABATIER - France
Inscription le 23 février 1995 - Transmission de propriété n°182096 - Publication au BOPI 1995-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, classeurs; papier d'emballage; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; albums, almanachs, blocs (papeterie), blocs à dessin, calendriers, cartes, cartes à jouer, stylos et leurs étuis, sous main, écritoire, encriers, supports pour photographies, porte-crayons, porte-plume, porte-craie, porte-mines, presse-papiers, répertoires; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique); coffrets pour la papeterie (articles de bureau). Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles). Vêtements, chaussures, chapellerie
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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