Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SHUTTLECOCK
SOCMA (Sté à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
1206571
Date de dépôt :
14/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1992

Présentation de la marque SHUTTLECOCK

Déposée le 14 juin 1982 par SOCMA (Sté à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SHUTTLECOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCMA (Sté à responsabilité limitée) domicilié(e) 59, rue de Ponthieu, 75008 PARIS. - France.

La marque SHUTTLECOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206571.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SHUTTLECOCK est expirée depuis le 14 juin 1992.

SOCMA (Sté à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes : TRANBON


SOCMA (Sté à responsabilité limitée) - 59, rue de Ponthieu, 75008 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours, (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer; appareils extincteurs.